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Justice: Sanction plus sévère pour alcool et vitesse au volant

Durant le mois de mars, 65 accidents se sont produits sur les routes du Doubs. Au niveau de la justice, ce problème est pris à «bras-le-corps» et les réponses pénales sont bien plus fortes qu’avant. Treize personnes y ont laissé la vie et 76 ont été blessées durant ces accidents. Dans six de ces accidents, l’alcool est le premier responsable mortel. La vitesse est en cause dans deux accidents.

L’accidentologie est l’une des principales causes de la mort des jeunes de moins de 25 ans. « C’est un problème que nous prenons à bras-le-corps à la fois dans une volonté de répression-prévention à long terme » déclare le procureur de la République de Besançon, Edwige Roux-Morizot. Durant plusieurs accidents de voiture dans le Doubs, le taux d’alcool des conducteurs atteignait les 2 g/l de sang.

Justice: Les sanctions

Autrefois, les primo délinquants recevaient une réponse pénale écrite sous forme de condamnation à la suspension de permis de conduire et une amende.

A l’heure d’aujourd’hui, ils sont convoqués à une audience spécifique où ils seront amenés a être condamné à une suspension de permis de conduire et à une amende mais essentiellement à une obligation d’effectuer un stage de prévention routière qui remplace la majorité du temps une amende. Ce jour-là, les procureurs leur soumet un résumé sur les risques qu’ils prennent à recommencer à conduire sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants ou en excès de vitesse. Ils entendent également des informations de la part des représentants du parquet et entendent aussi, « ce qui est absolument essentiel » pour le procureur, un message réalisé par la prévention routière dans un film de sensibilisation sur les dangers que peut engendrer des vitesses excessives ou une alcoolisation au volant. « Il s’agit d’éviter que les primo délinquants ne réitèrent ce comportement qui peut être dans une forme d’inconscience quasi-criminelle » explique Edwige Roux-Morizot.

Un taux d’alcool plus intense… 

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Lorsque des conducteurs ont des taux d’alcoolémie plus importants, la réponse pénale est beaucoup plus forte: elle peut passer par la confiscation du véhicule qui a servi à l’infraction. Ça peut aussi être une peine d’emprisonnement avec sursis, des obligations de soin et des suspensions ou annulations du permis de conduire.

« Je crois qu’il faut pour que chacun mesure les conséquences que ça peut avoir, comme dans la vie professionnelle et personnelle aussi. Mais on ne peut pas faire l’économie de ce type de décision compte-tenu de ce qu’on connaît dans notre département » souligne le procureur de Besançon.

En cas de blessés ou de morts…

Une réponse pénale de la justice est notamment donnée lorsqu’il y a atteinte à l’intégrité physique suite à une faute caractérisée (vitesse, alcoolémie) et que la victime est plus gravement blessée: la personne mise en cause peut être convoquée en comparution immédiate en tribunal correctionnel ou dans le mois de l’existence de l’infraction.

« Espérons que ces répressions nécessaires et indispensables porteront leurs fruits et feront que ces chiffres horribles baissent » conclut Edwige Roux-Morizot.

 

 

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